Conformément à l'article 6, III, de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : Provi SAS
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : [À compléter : montant du capital social en euros]
- Siège social : 25 route de la Gleyzette, [À compléter : code postal] Lacroix-Falgarde, France
- RCS : [À compléter : ville et numéro d'immatriculation (RCS)]
- Numéro SIRET : [À compléter : numéro SIRET]
- N° de TVA intracommunautaire : [À compléter : numéro de TVA intracommunautaire]
- Adresse e-mail : contact@provi.com
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À compléter : nom et qualité du représentant légal (ex. président de Provi SAS)].
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [À compléter : raison sociale de l'hébergeur]
- Adresse : [À compléter : adresse postale de l'hébergeur]
- Téléphone : [À compléter : téléphone de l'hébergeur]
4. Hébergement des instances clients
Le service Provi met à disposition de chaque client une instance ERP/CRM dédiée, accessible via un sous-domaine (par exemple votre-entreprise.pichinov.fr). Les instances et les données qu'elles contiennent sont hébergées par [À compléter : raison sociale, adresse et pays de l'hébergeur des instances]. La localisation des données est précisée dans notre politique de confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, logos, marques, graphismes, illustrations, code source) est la propriété exclusive de Provi SAS ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Provi SAS est interdite et constitue une contrefaçon.
La solution est notamment bâtie sur des logiciels libres (dont le progiciel de gestion Dolibarr ERP/CRM), distribués sous leurs licences respectives, dont les droits demeurent ceux de leurs auteurs.
6. Responsabilité et liens hypertextes
Provi SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers : Provi SAS n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@provi.com ou via notre page Contact.